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Mairie de Lège-Cap-Ferret Sans objet/Communiqué

  • Avis 20132043
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
    14/05/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20124644
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Copie de l'arrêté municipal en date du 16 mars 2011 concernant les voies communales.
    10/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20190118
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Communication des documents suivants, dans le cadre de l'autorisation d'occupation temporaire...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
  • Avis 20202478
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Communication des documents suivants relatifs à la concession portant sur l’exploitation et...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 10/01/2013 1 14/05/2013 1 31/08/2019 1 30/04/2021

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Infrastructures routières 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
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