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Mairie de Koenigsmacker

  • Avis 20194457
    Mairie de Koenigsmacker
    Communication de la dérogation pour l'implantation d'un coffret électrique situé sur sa parcelle...
    31/03/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
  • Conseil 20202138
    Mairie de Koenigsmacker
    Caractère communicable du livre détaillé des opérations financières de l’année 2019, sachant que...
    24/09/2020 Favorable/Sauf appréciation Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2020 1 24/09/2020

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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