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Mairie de Jarny

  • Avis 20181610
    Mairie de Jarny
    Copie, sous format papier à ses frais, des documents suivants, relatifs au décès de son mari...
    12/07/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
  • Avis 20135334
    Mairie de Jarny
    Copie des documents suivants : 1) les délibérations relatives aux acquisitions et cessions...
    30/01/2014 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20141484
    Mairie de Jarny
    Communication d'une copie intégrale, sans occultation des noms et adresses, des bordereaux de...
    13/05/2014 Défavorable/Vie privée Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Gestion domaniale
  • Avis 20133461
    Mairie de Jarny
    Communication des comptes des associations « la compagnie du théâtre du Jarnisy » et « le...
    10/10/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
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Séances

1 10/10/2013 1 30/01/2014 1 13/05/2014 1 12/07/2018

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Gestion domaniale 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Fiscalité Locale

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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