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Mairie de Huisseau-sur-Mauves Sans objet/Communiqué

Avis 20133971
Mairie de Huisseau-sur-Mauves

Copie des documents suivants, relatifs à l'étude de faisabilité de type « avant-projet...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132714
Mairie de Huisseau-sur-Mauves

Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur XXX : 1) l'arrêté de permis de...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124204
Mairie de Huisseau-sur-Mauves

Copie des documents suivants : 1) le certificat d’urbanisme négatif du 22 avril 2009 délivré à...

06/12/2012 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire