CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Hérisson Budgets et comptes

  • Avis 20173330
    Mairie de Hérisson
    Communication des documents suivants : 1) les comptes administratifs des années 2015 et 2016...
    05/10/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Budgets et comptes
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Gestion domaniale

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page