CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Guebwiller

  • Avis 20155142
    Mairie de Guebwiller
    Communication de l'intégralité du dossier concernant la 7e modification du plan d'occupation des...
    03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20175870
    Mairie de Guebwiller
    Mise en ligne ou communication sur support informatique, des registres manuscrit et...
    05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique Mise en ligne
  • Avis 20140494
    Mairie de Guebwiller
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'étude sur l'organisation actuelle...
    13/03/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 13/03/2014 1 03/12/2015 1 05/04/2018

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Enquête publique 1 Institution scolaire 1 Mise en ligne

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page