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Mairie de Grosrouvre

  • Avis 20170836
    Mairie de Grosrouvre
    Copie, au format électronique, de documents relatifs au PLU de la commune : 1) les avis émis par...
    27/04/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20172413
    Mairie de Grosrouvre
    Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à la réalisation de remblais et de...
    07/09/2017 Favorable Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/04/2017 1 07/09/2017

Mots-clés

1 Installations classées 1 POS-PLU

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué
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