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Mairie de Groslay

  • Avis 20171126
    Mairie de Groslay
    Communication par courriel, de documents dans le cadre de ruissellement des eaux sur la parcelle...
    24/05/2017 Favorable Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau Gestion domaniale
  • Avis 20141838
    Mairie de Groslay
    Communication des documents suivants : 1) les factures d’impression, de confection et de...
    05/06/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20131860
    Mairie de Groslay
    Communication des documents suivants : 1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...
    04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 04/07/2013 1 05/06/2014 1 24/05/2017

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf sécurité
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