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Mairie de Grosbreuil

  • Avis 20155883
    Mairie de Grosbreuil
    Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...
    21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Conseil 20190679
    Mairie de Grosbreuil
    Possibilité, pour un conseiller municipal, de consulter un testament rédigé en 1945 par lequel...
    18/04/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
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Séances

1 21/01/2016 1 18/04/2019

Mots-clés

1 Archives 1 POS-PLU

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Incompétence/Loi spéciale 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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