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Mairie de Grenoble Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20150301
    Mairie de Grenoble
    Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la liste des agents ayant...
    19/02/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
  • Avis 20144069
    Mairie de Grenoble
    Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
    27/11/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Délégation de service public Agrément Budgets et comptes
  • Avis 20124578
    Mairie de Grenoble
    Communication des documents suivants : 1) l’ensemble des courriers échangés entre la ville de...
    10/01/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/01/2013 1 27/11/2014 1 19/02/2015

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Agrément 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
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