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Mairie de Grayan-et-l'Hôpital

  • Avis 20181675
    Mairie de Grayan-et-l'Hôpital
    Communication de la délibération du conseil municipal inscrivant le terrain enregistré au...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20211424
    Mairie de Grayan-et-l'Hôpital
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, en version numérique et en version...
    30/04/2021 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20216615
    Mairie de Grayan-et-l'Hôpital
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, en version numérique et papier, des...
    27/01/2022 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20234474
    Mairie de Grayan-et-l'Hôpital
    21/09/2023 Défavorable/Préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Contrôle Fiscal
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 30/04/2021 1 27/01/2022 1 21/09/2023

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 POS-PLU

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 3 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 1 Contrôle Fiscal

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Préparatoire 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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