Recherche - CADA

Mairie de Grasse Sans objet/Communiqué

Avis 20153784
Mairie de Grasse

Communication de la liste des lotissements ayant créé servitude jointe au dernier PLU, et en...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20154428
Mairie de Grasse

Copie, de préférence par voie électronique, de l'arrêté déterminant les emplacements destinés à...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique Publicité
Avis 20194216
Mairie de Grasse

Communication de la copie de la ou des facture(s) d'impression ayant permis de produire le...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20195845
Mairie de Grasse

C:communication du descriptif et des plans des travaux de détournement des eaux du canal de la...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau