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Mairie de Gennevilliers Sans objet/Communiqué

Avis 20131862
Mairie de Gennevilliers

Communication de la fiche d'évaluation le concernant pour l'année 2011, revêtue du visa du...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Notation Territoriale
Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers

Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU Réutilisation
Avis 20205254
Mairie de Gennevilliers

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la concession...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20220339
Mairie de Gennevilliers

Communication, pour le compte des ayants‐droit de Monsieur X, décédé, de toute la documentation...

10/03/2022 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption