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Mairie de Gazeran

  • Avis 20163611
    Mairie de Gazeran
    Possibilité, pour une association de défense de l'environnement de publier en ligne, sur son...
    01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Réutilisation
  • Avis 20172409
    Mairie de Gazeran
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...
    07/09/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20184115
    Mairie de Gazeran
    Copie de l'affiche relative à la demande de permis d'aménager PA 78 269 17 C0002.
    31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 01/12/2016 1 07/09/2017 1 31/03/2019

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Réutilisation

Conclusions

2 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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