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Mairie de Gargenville Sans objet/Communiqué

  • Avis 20130347
    Mairie de Gargenville
    Communication de tous les documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme.
    20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20130098
    Mairie de Gargenville
    Copie de documents relatifs à deux permis de construire déposés par la SCI SEMIIC RANGIPORT, n°...
    20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20211420
    Mairie de Gargenville
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures d'achat de matériel...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 20/06/2013 1 30/04/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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