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Mairie de Fitz-James Favorable

  • Avis 20161053
    Mairie de Fitz-James
    Consultation de tous les documents relatifs à la création d'un parc entre la Brêche et la route...
    14/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20226630
    Mairie de Fitz-James
    15/12/2022 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/04/2016 1 15/12/2022

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée
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