CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Fillière

  • Avis 20183715
    Mairie de Fillière
    Communication de l’intégralité du dossier de permis de construire du 25 février 2016 délivré par...
    31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
  • Avis 20195324
    Mairie de Fillière
    Communication des documents suivants, à la suite du recours gracieux de ses clients tendant à...
    23/04/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Pollution
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2019 1 23/04/2020

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Pollution

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page