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Mairie de Feucherolles Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20150874
    Mairie de Feucherolles
    Consultation des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le...
    02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20143387
    Mairie de Feucherolles
    Communication des documents suivants : 1) le courrier adressé au maire par Messieurs XXX, XXX...
    16/10/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 16/10/2014 1 02/04/2015

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement
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