CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Fenouillet Favorable

  • Avis 20152870
    Mairie de Fenouillet
    Copie de l'intégralité du permis de construire délivré le 20 avril 2014 à la société SPGI pour...
    17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20131489
    Mairie de Fenouillet
    Communication des documents suivants : 1) le rapport daté sur la situation des agents non...
    11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Territoriale
  • Avis 20223004
    Mairie de Fenouillet
    23/06/2022 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 11/04/2013 1 17/09/2015 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Carrière 1 Effectif 1 Etat civil 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page