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Mairie de Fenouillet

  • Avis 20152870
    Mairie de Fenouillet
    Copie de l'intégralité du permis de construire délivré le 20 avril 2014 à la société SPGI pour...
    17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20133508
    Mairie de Fenouillet
    Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
    10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20131489
    Mairie de Fenouillet
    Communication des documents suivants : 1) le rapport daté sur la situation des agents non...
    11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Territoriale
  • Avis 20185414
    Mairie de Fenouillet
    Copie des documents suivants : 1) les cartes grises de totalité de la flotte des véhicules...
    31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20223004
    Mairie de Fenouillet
    23/06/2022 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 11/04/2013 1 10/10/2013 1 17/09/2015 1 31/12/2019 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Effectif 1 Etat civil 1 Marché public 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Loisirs 1 Archives

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

4 Affaire courante 1 Délégué
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