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Mairie de Dournazac Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20162078
Mairie de Dournazac

Copie, de préférence par courriel, de l'autorisation préalable ou du dossier de permis de...

23/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20145064
Mairie de Dournazac

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...

05/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Surfaces agricoles