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Mairie de Dournazac Surfaces agricoles

Avis 20145064
Mairie de Dournazac

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...

05/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Surfaces agricoles
Avis 20181643
Mairie de Dournazac

Communication, par voie électronique de préférence, des documents suivants relatifs à des...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Surfaces agricoles Infrastructures routières