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Mairie de Douarnenez

  • Avis 20172296
    Mairie de Douarnenez
    Copie du rapport d'enquête publique de 2005 concernant le projet de construction d'une surface...
    16/11/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
  • Avis 20205511
    Mairie de Douarnenez
    Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offres du marché public n° 117-517 :...
    30/04/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 16/11/2017 1 30/04/2021

Mots-clés

1 Enquête publique 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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