CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Douai Budgets et comptes

  • Avis 20182370
    Mairie de Douai
    Communication du document relatif au calcul des coûts de cantine réalisé en 2016 et dont est...
    11/10/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Budgets et comptes Institution scolaire
  • Avis 20190202
    Mairie de Douai
    Communication des documents qui ont permis de déterminer les coûts détaillés dans le document...
    30/01/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
  • Avis 20220675
    Mairie de Douai
    Communication et publication en ligne, sur le site internet de la ville, des documents suivants...
    10/03/2022 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Vie Publique / Vie Locale Association fondation Vidéosurveillance Budgets et comptes Territoriale Rémunération
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 11/10/2018 1 30/01/2020 1 10/03/2022

Mots-clés

2 Institution scolaire 1 Association 1 Rémunération 1 Territoriale 1 Vidéosurveillance 1 fondation

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page