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Mairie de Douai Vie Publique

Avis 20195797
Mairie de Douai

Copie des délibérations ou des accréditations fixant le cadre d'utilisation des véhicules immatriculés X.

30/06/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Conseil 20201938
Mairie de Douai

Caractère communicable, à un administré, du dossier de candidature déposé par la commune de...

10/09/2020 Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20220675
Mairie de Douai

Communication et publication en ligne, sur le site internet de la ville, des documents suivants...

10/03/2022 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Vie Publique / Vie Locale Association fondation Vidéosurveillance Budgets et comptes Territoriale Rémunération