CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Douai Travail Et Emploi / Emploi Public

  • Avis 20154406
    Mairie de Douai
    Communication intégrale des dossiers administratif et médical de sa cliente.
    22/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Santé Territoriale
  • Avis 20215087
    Mairie de Douai
    Copie, au format papier, des procès verbaux des entretiens individuels menés dans le cadre de...
    14/10/2021 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/10/2015 1 14/10/2021

Mots-clés

2 Territoriale 1 Dossier personnel 1 Santé

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page