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Mairie de Dolus-d'Oléron

  • Avis 20162233
    Mairie de Dolus-d'Oléron
    Copie de toute décision d'urbanisme, incluant les des décisions de non-opposition à déclaration...
    23/06/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20143085
    Mairie de Dolus-d'Oléron
    Copie de documents concernant l'acquisition d'un terrain de 3,5 hectares au lieu-dit Fief-Melon...
    18/09/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Gestion domaniale
  • Avis 20192617
    Mairie de Dolus-d'Oléron
    Consultation, avec remise de copies, du projet de plan local d'urbanisme révisé .
    31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 18/09/2014 1 23/06/2016 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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