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Mairie de Dijon Enseignement

  • Avis 20165706
    Mairie de Dijon
    Copie et envoi postal ou par courrier électronique, de la table décennale des naissances...
    26/01/2017 Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Conseil 20170164
    Mairie de Dijon
    Caractère communicable au père d’un enfant soumis à l’obligation scolaire et instruit au...
    19/01/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20143098
    Mairie de Dijon
    Communication du diagnostic de Madame X X, candidate retenue pour le lot n° 9 du marché public...
    02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Marché public
  • Avis 20216783
    Mairie de Dijon
    Communication de l'ensemble des fichiers résultant de la numérisation tridimensionnelle des...
    16/12/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 02/10/2014 1 19/01/2017 1 26/01/2017 1 16/12/2021

Mots-clés

2 Patrimoine 1 Etat civil 1 Marché public 1 Scolarité et examens

Thèmes

1 Loisirs 1 Culture 3 Loisirs 1 Archives 1 Culture 1 Enseignement Scolaire 4 Culture

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf établissement de document
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