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Mairie de Cuers Permis de construire

Avis 20141368
Mairie de Cuers

Copie de documents relatifs aux permis de construire suivants, PC 08304913C0120,...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143187
Mairie de Cuers

Communication des arrêtés de permis de construire : 1) 08304914C0042 ; 2)...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20184917
Mairie de Cuers

Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme obtenues par la société X (X) sur le...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Installations classées Permis de construire