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Mairie de Corneilla-la-Rivière

Avis 20172298
Mairie de Corneilla-la-Rivière

Copie, par courriel ou courrier, du rapport de présentation du POS ou du PLU de la commune.

21/07/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20221073
Mairie de Corneilla-la-Rivière

Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le grand livre...

31/03/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20236410
Mairie de Corneilla-la-Rivière

23/11/2023 Incompétence/Loi spéciale Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil