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Mairie de Corneilhan

  • Avis 20172260
    Mairie de Corneilhan
    Communication par voie électronique des documents suivants : 1) tous les arrêtés envoyés à...
    07/09/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
  • Avis 20184371
    Mairie de Corneilhan
    Communication, au format papier, avec indication préalable du coût des copies et du mode de...
    31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/09/2017 1 31/03/2019

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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