CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Corenc Sans objet/Communiqué

  • Avis 20215444
    Mairie de Corenc
    Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants relatifs à...
    25/11/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
  • Avis 20213002
    Mairie de Corenc
    Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
    17/06/2021 Sans objet/Perdu Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf sécurité Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Territoriale Institution scolaire Vidéosurveillance Logement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/06/2021 1 25/11/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Institution scolaire 1 Logement 1 Subvention 1 Territoriale 1 Vidéosurveillance

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page