CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Condé-sur-l'Escaut Affaire courante

  • Avis 20151131
    Mairie de Condé-sur-l'Escaut
    Consultation de son dossier administratif.
    23/04/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
  • Avis 20224774
    Mairie de Condé-sur-l'Escaut
    22/09/2022 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
  • Avis 20227250
    Mairie de Condé-sur-l'Escaut
    12/01/2023 Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail maladie professionnelle Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/04/2015 1 22/09/2022 1 12/01/2023

Mots-clés

2 Territoriale 1 Accident du travail 1 Dossier personnel 1 Santé 1 maladie professionnelle

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Documentation 1 Sans objet/Communiqué 1 établissement de document
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page