CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Colomiers

  • Avis 20152842
    Mairie de Colomiers
    Copie des documents suivants ayant trait à la délibération inscrite à l'ordre du jour du conseil...
    30/07/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page