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Mairie de Colombes Travail Et Emploi

  • Avis 20162357
    Mairie de Colombes
    Communication du rapport d'enquête administrative interne dont il a fait l'objet .
    07/07/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Discipline
  • Avis 20136003
    Mairie de Colombes
    Communication des documents suivants : 1) la délibération instituant les cycles de travail de...
    06/06/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
  • Avis 20131881
    Mairie de Colombes
    Copie de l'organigramme des services municipaux.
    25/04/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 25/04/2013 1 06/06/2013 1 07/07/2016

Mots-clés

2 Territoriale 1 Discipline 1 Organisation des services 1 Représentation

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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