Recherche - CADA

Mairie de Clamart Vie Publique / Vie Locale

Avis 20172068
Mairie de Clamart

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le diagnostic et le programme...

21/07/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Territoriale
Avis 20163195
Mairie de Clamart

Copie du plan global de communication élaboré par la société X à la suite du marché de conseil...

15/09/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183304
Mairie de Clamart

Communication de la convention signée entre la mairie de Clamart et le cirque X, stipulant...

10/01/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183797
Mairie de Clamart

Communication des documents suivants : 1) le contrat signé avec la société JC DECAUX concernant,...

20/12/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs Pollution
Avis 20225741
Mairie de Clamart

03/11/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Vie Publique / Vie Locale