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Mairie de Clamart Territoriale

  • Avis 20172068
    Mairie de Clamart
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le diagnostic et le programme...
    21/07/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Territoriale
  • Avis 20170093
    Mairie de Clamart
    Communication des documents suivants : 1) le bilan social présenté en juin 2016 ; 2) les...
    23/02/2017 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
  • Avis 20211751
    Mairie de Clamart
    Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...
    15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
  • Avis 20217803
    Mairie de Clamart
    Communication par voie postale ou électronique des documents suivants : 1) la délibération...
    27/01/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Politique et mesures de sécurité
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 23/02/2017 1 21/07/2017 1 15/04/2021 1 27/01/2022

Mots-clés

1 Politique et mesures de sécurité 1 Pollution 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Irrecevable/Diffusion publique
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