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Mairie de Chenôve Favorable

Avis 20155429
Mairie de Chenôve

Communication des documents administratifs présentés par le cirque X, relatifs à son...

17/12/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20140785
Mairie de Chenôve

Copie des documents suivants : 1) l'entière déclaration modificative du 21 octobre 2013 par...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20140786
Mairie de Chenôve

La copie intégrale des documents suivants ; 1) le dossier administratif de sa cliente ; 2) son...

27/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Discipline
Avis 20143555
Mairie de Chenôve

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) les...

16/10/2014 Favorable Vie Publique Budgets et comptes
Avis 20234161
Mairie de Chenôve

07/09/2023 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière