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Mairie de Chelles Centre de loisirs

  • Conseil 20154766
    Mairie de Chelles
    Caractère communicable au père, des factures d'accueil périscolaire concernant sa fille sachant...
    05/11/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
  • Avis 20142424
    Mairie de Chelles
    Communication des documents suivants relatifs à l'accident de son fils XXX, à la base de loisirs...
    24/07/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Jeux Centre de loisirs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/07/2014 1 05/11/2015

Thèmes

1 Loisirs 1 Jeux 1 Loisirs 1 Jeux 2 Culture 2 Enseignement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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