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Mairie de Chanteau

  • Avis 20172110
    Mairie de Chanteau
    Communication de la lettre de Monsieur X, adressée au maire et à tous les élus à l'automne 2016,...
    06/07/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire
  • Avis 20150578
    Mairie de Chanteau
    Copie du fichier électronique d'enregistrement des dépenses de la commune pour les deuxième et...
    19/03/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20144926
    Mairie de Chanteau
    Consultation des archives municipales pour les années 1983 à 1986.
    22/01/2015 Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives
  • Avis 20205439
    Mairie de Chanteau
    Consultation du rapport d'étude de réflexion générale urbaine (société NARTHEX).
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 22/01/2015 1 19/03/2015 1 06/07/2017 1 28/02/2021

Mots-clés

1 Archives 1 Budgets et comptes 1 Gestion domaniale 1 Institution scolaire

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Loisirs 1 Archives 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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