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Mairie de Champagnole

Avis 20153075
Mairie de Champagnole

Copie de documents relatifs à l'installation des panneaux publicitaires : 1) l'ensemble des...

30/07/2015 Irrecevable/Documentation établissement de document Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20133486
Mairie de Champagnole

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la convention passée...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20134384
Mairie de Champagnole

Caractère communicable, aux membres du conseil municipal, de la liste des établissements...

07/11/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Déchets