CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Chalvignac

  • Avis 20152932
    Mairie de Chalvignac
    Copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre pastorale à vocation...
    30/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Surfaces agricoles

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page