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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Chagny
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Incompétence/Privé
Avis 20215122
Mairie de Chagny
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
14/10/2021
Favorable
Incompétence/Privé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Budgets et comptes