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Mairie de Châtenay-Malabry

  • Avis 20165572
    Mairie de Châtenay-Malabry
    Communication, par courriel, de documents relatifs aux difficultés rencontrées par son client...
    09/02/2017 Irrecevable/Refus non établi Favorable Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Santé
  • Avis 20133173
    Mairie de Châtenay-Malabry
    Copie de documents relatifs au permis de construire (PC n° 092019120798) : 1) le justificatif...
    06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20203425
    Mairie de Châtenay-Malabry
    Communication, sur les cinq dernières années, des factures relatives aux dépenses de «...
    31/12/2020 Sans objet/Perdu Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention
  • Avis 20236087
    Mairie de Châtenay-Malabry
    23/11/2023 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 06/06/2013 1 09/02/2017 1 31/12/2020 1 23/11/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Permis de construire 1 Santé 1 Subvention 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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