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Mairie de Cernex

  • Avis 20163159
    Mairie de Cernex
    Communication des comptes administratifs 2015 détaillés.
    08/09/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20175907
    Mairie de Cernex
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des factures correspondantes au comptes suivants...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Tarification des documents
  • Avis 20124981
    Mairie de Cernex
    Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n° PC 07405212X0006, ainsi...
    24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 08/09/2016 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Permis de construire 1 Tarification des documents

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable
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