Recherche - CADA

Mairie de Cazilhac Favorable

Avis 20164148
Mairie de Cazilhac

Copie de documents relatifs aux travaux du chemin de Sarrat achevés en 2007 : 1) les plans ; 2)...

03/11/2016 Favorable Défavorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public
Avis 20134561
Mairie de Cazilhac

Copie de la déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (cerfa n° 13408*02)...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire