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Mairie de Cayenne

Avis 20164731
Mairie de Cayenne

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180911
Mairie de Cayenne

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la délibération...

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20142443
Mairie de Cayenne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension du...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132091
Mairie de Cayenne

Communication d'une copie de la main courante établie à la suite de l'intervention effectuée par...

14/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf judiciaire Justice Ordre Public Et Sécurité Politique et mesures de sécurité
Avis 20130925
Mairie de Cayenne

Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet l'extension du réseau...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185552
Mairie de Cayenne

Dans le cadre d’une succession, communication des documents suivants relatifs à un échange de...

05/09/2019 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20217586
Mairie de Cayenne

Communication d'une copie de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X célébré le X dans la commune.

31/03/2022 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil
Avis 20230547
Mairie de Cayenne

09/03/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire