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Mairie de Castres Affaire courante

  • Avis 20151342
    Mairie de Castres
    Copie des documents suivants : 1) la grille tarifaire des publicités pratiquées dans le cadre...
    23/04/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20152926
    Mairie de Castres
    Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
    09/07/2015 Défavorable/Vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Réutilisation
  • Avis 20140395
    Mairie de Castres
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
    27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 27/02/2014 1 23/04/2015 1 09/07/2015

Mots-clés

2 Marché public 1 Contrats administratifs 1 Réutilisation

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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