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Mairie de Cassis

  • Avis 20170533
    Mairie de Cassis
    Copie sous format numérique des documents suivants : 1) le dossier concernant le permis de...
    06/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Conseil 20156107
    Mairie de Cassis
    Caractère communicable, au conseil juridique d'un candidat évincé, de l'avis de la commission...
    21/01/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20154433
    Mairie de Cassis
    Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune : 1)...
    22/10/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20210783
    Mairie de Cassis
    Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...
    25/03/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Contrats administratifs Budgets et comptes Tourisme
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 22/10/2015 1 21/01/2016 1 06/04/2017 1 25/03/2021

Mots-clés

2 Marché public 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Tourisme

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

4 Favorable 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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