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Mairie de Cassel

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    Mairie de Cassel
    Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) les contrats,...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Budgets et comptes
  • Avis 20215065
    Mairie de Cassel
    Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents et leurs annexes,...
    25/11/2021 Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance
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Séances

1 31/03/2020 1 25/11/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Vidéosurveillance

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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